Depuis décembre 2017, la déclaration du parc Aéronefs est effectuée dans GESASSO par les administrateurs des clubs. Il n'y a plus besoin de déclarer les aéronefs auprès d'AIR COURTAGE ASSURANCES. Les attestations sont générées automatiquement par le système qui les envoie au club par mail. Il est possible de télécharger ces attestations ultérieurement. Le parc est renouvelé chaque année à partir du 01 décembre.
L'inscription au parc FFVP d'un aéronef privé (usage privé ou banalisé) fait l'objet d'une contribution qui est facturée dans HEVA, le logiciel de gestion des licences-assurances. Le club se charge d'en imputer le montant à son licencié.
Accéder au parc Aéronefs
Vous êtes connecté à GESASSO et vous êtes un administrateur déclaré de votre association. Pour accéder au parc des aéronefs de votre association :
- Dans le menu, cliquez sur Association
- En bas de la fenêtre, cliquez sur l'icône Aéronefs
- Vous arrivez sur le parc de votre association
(1) Formulaire de renouvellement - Le parc Aéronefs peut être renouvelé à compter du 1er décembre. Cliquez sur le bouton pour accéder au formulaire de renouvellement (voir plus bas)
(2) Conditions de déclaration - A la première connexion sur le parc, ou au renouvellement annuel, GESASSO vous demandera de valider les conditions de déclaration des aéronefs au parc FFVP. Une fois validées, vous pourrez relire les conditions en cliquant sur le lien.
(3) Compte G-NAV - Configurez votre code et votre mot de passe G-NAV pour synchroniser l'activité GESASSO dans l'OSRT (machines club uniquement).
(4) Saison - Votre parc est disponible pour la nouvelle saison. Vous pouvez consulter les parcs des saisons précédentes.
(5) Liste des aéronefs - A l'initialisation de GESASSO, la FFVP a importé tous les planeurs que vous aviez déclarés à AIR COURTAGE ASSURANCES pour l'année 2017. Vous les retrouvez dans votre parc GESASSO.
(6) Rattachement - 4 statuts sont disponibles pour les aéronefs déclarés dans le parc : club, banalisé, privé, extérieur. Le cas échéant, une alerte indique que le contrat d'assurance est manquant (machines qui ne sont pas déclarées au parc FFVP).
(7) Téléchargement des attestations - En cliquant sur ces boutons, vous téléchargerez vos attestations en Français ou en Anglais.
Renouveler le parc d'aéronefs
A compter du 1er décembre de chaque saison, GESASSO vous propose de renouveler le parc. Cliquez sur le bouton pour accéder au formulaire de renouvellement.
(1) (2) Vérifiez les machines de votre parc - Certaines sont peut être vendues, elles ont peut être changé de statut (club, banalisé, privé, extérieur).
(3) Choisissez de renouveler ou pas l'aéronef en question - En les renouvelant, les aéronefs banalisés ou privés paient une contribution à la déclaration au parc et bénéficient des avantages négociés par la FFVP (couverture en Responsabilité Civile avec une limite de garantie de 5 millions d’euros qui couvre la grande majorité des accidents liés à notre activité au sol comme en vol).
(4) Cliquez sur Valider - GESASSO adresse toutes les attestations d'assurance au club. Dans HEVA (logiciel de gestion des licences-assurances), les frais d'inscription sont imputés sur le compte du club pour les machines banalisées et privées. Les clubs reportent ce montant sur le compte du membre, comme ils le font déjà pour les licences fédérales.
Déclarer un nouvel aéronef au parc
Pour déclarer un nouvel aéronef au parc, cliquez sur "Ajouter un aéronef" (1)
GESASSO ouvre un formulaire d'inscription en 3 étapes.
1ère étape : Equipement
(1) (2) Entrez l'immatriculation de l'aéronef - GESASSO interroge OSRT. Si la machine est connue, l'OSRT retourne le modèle et le numéro de série.
(3) (4) (5) Si la machine n'est pas connue de l'OSRT, choisissez le modèle dans le menu déroulant. En option, entrez ensuite l'immatriculation de concours et le numéro de série puis cliquez sur Suivant (6)
2nde étape : Information sur la propriété
(1) Choisissez le rattachement au club dans le menu déroulant : aéronef club, banalisé, privé, extérieur.
(2) Pour les aéronefs banalisés et privés, précisez le propriétaire. Si la personne n'est pas encore connue de votre club, vous devrez cliquer sur "Retrouver une personne" et entrez son numéro d'identifiant FFVP.
(3) Choisissez ensuite l'option d'inscription au parc FFVP. Si vous choisissez de ne pas déclarer l'aéronef au parc, vous devrez télécharger une copie scannée de l'assurance en RC alternative.
(4) (5) GESASSO indique la tarification prévue pour l'inscription au parc. Cliquez sur Suivant.
3ème étape : Confirmation
Vérifiez votre inscription et cliquez sur Valider (1). Le nouvel aéronef apparaît désormais dans votre parc.
Modifier un aéronef inscrit au parc
Pour des raisons de maintien des garanties d'assurance, les seules modifications possibles sur un aéronef qui a été déclaré à votre parc sont :
- son statut Actif/Inactif (tous les aéronefs)
- son propriétaire, lorsqu'il manquait l'attestation de RC pour la machine (exemple ci-dessous)
Pour tout autre modification, par exemple, une déclaration erronée :
- supprimez l'appareil en cliquant sur la croix rouge
- procédez à une nouvelle déclaration de la machine.
- téléchargez les nouvelles attestations.
Attention ! les frais de déclaration au parc des aéronefs privés et banalisés ne sont pas annulés par cette opération. Contactez la FFVP pour obtenir un avoir.
Aéronefs non inscrits au parc FFVP
Les aéronefs qui ne sont pas inscrits au parc FFVP ne bénéficient pas de la couverture RC du contrat fédéral. Leurs propriétaires doivent donc obligatoirement souscrire un contrat RC auprès d'un assureur. Dans GESASSO, une copie scannée doit être rattachée à l'aéronef. A défaut, le système présente une alerte.
(1) GESASSO vous alerte : la copie de l'attestation d'assurance manque.
(2) Cliquez sur Modifier
(3) (4) Téléchargez la copie scannée de l'assurance et cliquez sur Valider.
En savoir plus :
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